"TETES DE L'ART"
Présentation de la marque "TETES DE L'ART"
Déposée le 23 mai 1996 par RICHARD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "TETES DE L'ART" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "TETES DE L'ART" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TETES DE L'ART" est expirée depuis le 23 mai 2006.
RICHARD JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27